Toutes reproductions de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit exhaustive, à tout élément de quelque nature qu'il soit figurant sur le site (textes, présentation des écrans, images, logos, photos, graphiques, etc...)

Ce site est protégé par un dépôt effectué auprès d'un huissier de Justice

Rappel du code de la propriété intellectuelle :

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel. Attention ! Toute utilisation faite sans l'accord de l'auteur constituera un acte de contrefaçon et sera passible de poursuites judiciaires.